Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAVY SAILS
M. luc sola

Numéro de dépôt :
4345014
Date de dépôt :
12/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2027
NAVY SAILS de luc sola

Présentation de la marque NAVY SAILS

Déposée par voie électronique le 12 mars 2017 par monsieur luc sola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAVY SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur luc sola domicilié(e) 2 Impasse de l'oeillade - 34300 - le cap d'agde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LUC SOLA domicilié(e) 2 IMPASSE DE L'OEILLADE - 34300 - AGDE - France.

La marque NAVY SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVY SAILS arrivera à expiration en date du 12 mars 2027.

luc sola a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH NAVY


M. luc sola - 2 Impasse de l'oeillade - 34300 - le cap d'agde - France


M. LUC SOLA - 2 IMPASSE DE L'OEILLADE - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport .